Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARALIS
LA COMPAGNIE DES SEPT MERS SARL

Numéro de dépôt :
94524470
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque ARALIS

Déposée le 14 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DES SEPT MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DES SEPT MERS domicilié(e) 43 RUE DU VAL D'OR, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 177 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DES SEPT MERS M. GUY RICHARD - France.

La marque ARALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARALIS est expirée depuis le 14 juin 2004.

LA COMPAGNIE DES SEPT MERS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SALANON


LA COMPAGNIE DES SEPT MERS SARL - 43 RUE DU VAL D'OR, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 392177580


LA COMPAGNIE DES SEPT MERS M. GUY RICHARD - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316295 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, et en particulier désodorisants à usage personnel, savons désodorisants, bois odorants produits pour parfumer le linge. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substancesdiététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles et en particulier produits pour la purification ou le rafraichissement de l'air, désinfectants et désodorisants autres qu'à usage personnel, sels odorants. Accessoires pour automobile, cycle et cyclomoteurs à savoir : pare-soleil, baguettes et moulures décoratives, appuie-tête, bâches de voiture d'enfant, porte-bagages, filets porte bagages pour véhicules filets pour bicyclette, garniture intérieure de véhicule, housse de véhicule, essuie-glace. Produits en métal précieux ou en plaqué ; joaillerie ; bijouterie. Papier, carton. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; verrerie porcelaine et faience et en particulier objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, brule-parfums (accessoires) d'aspirateurspour répandre les parfums et les désinfectants, appareils de désodorisation à usage personnel, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums. Tissus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).